Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sea France
M. BAUMANN Marc Georges Paul
OZIZO INNOVINVEST GROUPE BANK ANNONCES MAXITEL, SARL
CARRYONE OZIZO – GROUPEMENT NATIONAL D'EMPLOIS, SARL

Numéro de dépôt :
3887531
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
Sea France de BAUMANN Marc Georges Paul

Présentation de la marque Sea France

Déposée le 10 janvier 2012 par monsieur BAUMANN Marc Georges Paul, la Société à Responsabilité Limité (SARL) OZIZO INNOVINVEST GROUPE BANK ANNONCES MAXITEL, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRYONE OZIZO – GROUPEMENT NATIONAL D'EMPLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sea France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Les déposants sont monsieur BAUMANN Marc Georges Paul domicilié(e) 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) OZIZO INNOVINVEST GROUPE BANK ANNONCES MAXITEL domicilié(e) 14 Rue Pau Casals, MAXITEL - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRYONE OZIZO – GROUPEMENT NATIONAL D'EMPLOIS domicilié(e) 14 Rue Pau Casals, MAXITEL - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAUMANN Marc Georges Paul domicilié(e) 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque Sea France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sea France est expirée depuis le 10 janvier 2022.

BAUMANN Marc Georges Paul a également déposé les autres marques suivantes : 7724 , MAXITELE , (Marque figurative) , CII COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS INTERNATIONALES , VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ , FORUM DE L'IMMOBILIER - FORIM , CHAINOZIZO , MAXITEL WWW.MAXITEL-TELE.COM , CFii (Chaîne Française d'informations internationales). , Don 1 € pour se libérer de la dette.


M. BAUMANN Marc Georges Paul - 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

OZIZO INNOVINVEST GROUPE BANK ANNONCES MAXITEL, SARL - 14 Rue Pau Casals, MAXITEL - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

CARRYONE OZIZO – GROUPEMENT NATIONAL D'EMPLOIS, SARL - 14 Rue Pau Casals, MAXITEL - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. BAUMANN Marc Georges Paul - 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 3 février 2012 - Concession de licence n°569050 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 18 février 2013 - Retrait partiel n°594978 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Vêtements, en particulier lingerie, sous-vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes, cravates, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas, ceintures ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapellerie, en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérets ; chaussures de sport. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes, bretelles, caleçons, casquettes, chapeaux, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, ceintures (habillement), combinaisons (vêtements), costumes, culottes, écharpes, foulards, fourrures (vêtements), gabardines, gilets, imperméables, linge de corps, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs de bain, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sous-vêtements, sweatshirts, tee-shirts, tricots, vestes, visières (chapellerie), gants (habillement), vêtements de gymnastique ; vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-cols, caleçons, camisoles, casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, fixe-chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), lingerie de corps, corsets costumes, costumes de mascarade, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement pour cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons, langes en matières textiles, lavallières, layettes, manchons (habillement), manteaux, mantilles, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, vestes de pêcheurs, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, slips, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans, vareuses, vestes, visières (chapellerie).

Aide à la valorisation des produits de la mer.

Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Architecture.